Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAC...
SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES "FORCLUM" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1565106
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque FAC...

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES "FORCLUM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAC... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES "FORCLUM" domicilié(e) Centre d'affaires Paris-Nord, Bâtiment Ampère no 1, 93153 LE BLANC-MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque FAC... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC... est expirée depuis le 12 décembre 1999.

SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES "FORCLUM" a également déposé les autres marques suivantes : FORCLUM , FAC 99 , (Marque figurative) , LINERGIE , FLE , FORCLUM L'ENERGIE ET LES HOMMES , OMNITEC , ELECTRAP , FORCLUM , LINERGIE


SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES "FORCLUM" (société anonyme) - Centre d'affaires Paris-Nord, Bâtiment Ampère no 1, 93153 LE BLANC-MESNIL - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement des données numériques et/ou alphabétiques, des sons et des images;supports d'enregistrements, notamment optiques et/ou magnétiques.Matériels informatiques, en particulier ordinateurs, terminaux de saisie et d'édition, imprimantes, écrans, claviers, modems. Logiciels et progiciels