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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES
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EIFFIPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIFFIPASS
SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842764
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
EIFFIPASS de SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES

Présentation de la marque EIFFIPASS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EIFFIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES domicilié(e) 117 rue du Landy - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 673 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque EIFFIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIFFIPASS est expirée depuis le 30 juin 2021.

SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FORCLUM , FAC 99 , (Marque figurative) , LINERGIE , FLE , FORCLUM L'ENERGIE ET LES HOMMES , OMNITEC , ELECTRAP , FAC... , FORCLUM


SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée - 117 rue du Landy - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 775673031


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759448 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21

Conseils en construction, réparation et entretien de bâtiments ; services d'installation électrique ; réparation et maintenance d'équipements électriques ; Installation, réparation maintenance d'appareils ou d'instruments de mesure d'énergie ; Installation, maintenance et réparation de capteurs de mesure de la consommation d'énergie ; conseils techniques dans le choix de capteurs de mesure de la consommation d'énergie ; Installation, réparation ou de maintenance d'appareils et de machines de commande ou de distribution d'énergie électrique ; conseil en matière de réparation ou maintenance d'appareils et de machines de commande ou de distribution d'énergie électrique ;

Fourniture d'accès à des portails et à des plateformes sur Internet dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; fourniture d'accès à des bases de données énergétiques sur des réseaux informatiques ;

Conception et développement (programmation) de logiciels de gestion de l'énergie ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; audit (analyses technologiques) dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; audit (analyses technologiques) se rapportant aux besoins en énergie et électricité de tiers ; services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production de l'approvisionnement et de l'utilisation d'énergie.