Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSOA
Société Anonyme SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL

Numéro de dépôt :
95571552
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque SENSOA

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 069 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FINIMETAL SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque SENSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSOA est expirée depuis le 15 mai 2005.

SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : CODE L EST , PANELLA , CODELEST , POUR UN SERVICE PLUS CHALEUREUX , CHORUS BAINS , NOVELLA BAINS , TAHITI , CHORUS , COVELEC Galb , COVELEC


Société Anonyme SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France - SIREN 552069882


Société FINIMETAL SERVICE JURIDIQUE - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°326446 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, radiateurs