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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL
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NOVELLA BAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLA BAINS
Société Anonyme SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL

Numéro de dépôt :
95571550
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque NOVELLA BAINS

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELLA BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 069 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FINIMETAL SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque NOVELLA BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLA BAINS est expirée depuis le 15 mai 2005.

SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : CODE L EST , PANELLA , CODELEST , POUR UN SERVICE PLUS CHALEUREUX , CHORUS BAINS , TAHITI , CHORUS , COVELEC Galb , COVELEC , F


Société Anonyme SOCIETE DE FINISSAGE DE PRODUITS METALLURGIQUES FINIMETAL - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France - SIREN 552069882


Société FINIMETAL SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, radiateurs