Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL
SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1172486
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BILL de SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL

Présentation de la marque BILL

Déposée le 12 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL domicilié(e) 18, avenue de Messine à Paris (8|). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BILL est expirée depuis le 12 juin 1991.

SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON , FLOR FINA J BASTOS , SPIRALS , BASTOS , BASTOS HONEY , J BASTOS , PIGALLE , MATELOT , GOLDEN CLUB , MILORD


SOCIETE DE FINANCEMENT INDUSTRIEL COMMERCIAL ET AGRICOLE SOFICAL (Société anonyme) - 18, avenue de Messine à Paris (8|). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Tabac manufacturé, tabacs, cigares, cigarettes et articles pour fumeurs.