Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cheval Rouge
SOCIETE DE FINANCEMENT & DE CONTROLE S.A.

Numéro de dépôt :
98726411
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque Cheval Rouge

Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINANCEMENT & DE CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cheval Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FINANCEMENT & DE CONTROLE domicilié(e) 2, rue Kléber, 92309 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 441 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA DORE & ASSOCIES Avocats - France.

La marque Cheval Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval Rouge est expirée depuis le 3 avril 2008.

SOCIETE DE FINANCEMENT & DE CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUGE CO LTD , GRAND PALAIS , GRAND PALAIS ROUGE , CHATEAU ROUGE CO LTD , INTERMODAL ATLANTICA LINE


SOCIETE DE FINANCEMENT & DE CONTROLE S.A. - 2, rue Kléber, 92309 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 320441322


SCPA DORE & ASSOCIES Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.