Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI PEINT
SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP"

Numéro de dépôt :
1011661
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMBI PEINT

Déposée le 18 mars 1977 par SOCIETE DE FILTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMBI PEINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP" domicilié(e) (S.A.R.L.), 80110 Hangest en Santerre. - France.

La marque COMBI PEINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMBI PEINT est expirée depuis le 18 mars 1987.

SOCIETE DE FILTRATION a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-PEINT INTEGRAL LA BULLE , C 0 2 PART , HOUSOMET , GOBLO , GOBOIL , COMBI DEGRAIS , COMBI ASPIR


SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP" - (S.A.R.L.), 80110 Hangest en Santerre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Etablis pour le dosage, le nettoyage, l'application et l'étuvage de peinture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.