Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONATE
SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1632631
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2008

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 16 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT ET FILS domicilié(e) 47 Rue de Bradford, 59200 TOURCOING (dossier no 2115811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 782 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE FILATURE ANCS ETS J.DE SURMONT ET FILS domicilié(e) (dossier no 2115811) - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 16 mai 2008.

SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , CONQUERANTE , POP'FIL , SOFILBABY , SOFILIANE , ALPALAINE , MINIATURE , SONATE , MONDIA , ACANTHE


SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT ET FILS (S.A.) - 47 Rue de Bradford, 59200 TOURCOING (dossier no 2115811) - France - SIREN 885782326


SOCIETE DE FILATURE ANCS ETS J.DE SURMONT ET FILS - (dossier no 2115811) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1998 n°2115811 - Publication au BOPI 1998-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Fils à usage textile