PASSE-TEMPS
Présentation de la marque PASSE-TEMPS
Déposée le 16 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSE-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSE-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE-TEMPS est expirée depuis le 16 mai 1998.
SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21