Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEIGEUSE
SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1246024
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
26/07/1993

Présentation de la marque NEIGEUSE

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « NEIGEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT & FILS domicilié(e) 47, rue de Bradford, 59202 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELECLUSE. - France.

La marque NEIGEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGEUSE est expirée depuis le 26 juillet 1993.

SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , CONQUERANTE , POP'FIL , SOFILBABY , SOFILIANE , ALPALAINE , MINIATURE , SONATE , MONDIA , ACANTHE


SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT & FILS (S.A.) - 47, rue de Bradford, 59202 TOURCOING. - France


DELECLUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Fils.