Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIATURE
SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1632627
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1998

Présentation de la marque MINIATURE

Déposée le 16 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS domicilié(e) 47 rue de Bradford, 59202 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELECLUSE - France.

La marque MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURE est expirée depuis le 16 mai 1998.

SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , CONQUERANTE , POP'FIL , SOFILBABY , SOFILIANE , ALPALAINE , MINIATURE , SONATE , MONDIA , ACANTHE


SOCIETE DE FILATURE ANCIENS ETABLISSEMENTS JULES DE SURMONT FILS (S.A.) - 47 rue de Bradford, 59202 TOURCOING - France


DELECLUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Fils à usage textile