Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTE
SOCIETE DE FICELLERIE ET DE CORDERIE DE SAINT-OUEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1439874
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque LIBERTE

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FICELLERIE ET DE CORDERIE DE SAINT-OUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FICELLERIE ET DE CORDERIE DE SAINT-OUEN domicilié(e) 80610 SAINT-OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANCELIN. - France.

La marque LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 28 mai 1996.

SOCIETE DE FICELLERIE ET DE CORDERIE DE SAINT-OUEN a également déposé les autres marques suivantes : NOIRFIL


SOCIETE DE FICELLERIE ET DE CORDERIE DE SAINT-OUEN (S.A.) - 80610 SAINT-OUEN. - France


LANCELIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Corde, ficelle, filets, produits constitués de fibres naturelles ou synthétiques.