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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT
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SOFERBAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFERBAT
SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3523032
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2027
SOFERBAT de SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT

Présentation de la marque SOFERBAT

Déposée le 7 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFERBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT domicilié(e) 4 rue Abel - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 762 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque SOFERBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFERBAT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENT dite SOFERBAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue Abel - 75012 - PARIS - France - SIREN 301762217


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586748 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654347 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Axes métalliques de volets roulants motorisés ou non.

Vente au détail de fermetures du bâtiment en alu, PVC, ou bois et en particulier, stores solaires extérieurs et intérieurs, volets roulants, volets battants, fenêtres, portes fenêtres, persiennes, jalousies. Vente au détail de système d'alarme pour la protection des biens et des personnes.

Pose de fermetures du bâtiment en alu, PVC ou bois et en particulier, stores extérieurs et intérieurs, volets roulants, volets battants, fenêtres, portes fenêtres, persiennes, jalousies. Pose d'axes de volets roulants motorisés ou non. Pose de système d'alarme pour la protection des biens et des personnes. Services d'assistances (entretien et réparation) et de dépannages en fermetures de bâtiment, en particulier volets roulants, stores extérieurs, serrures de portes.