Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DE FAIT PEUCH Albert et BESSE Odette
/
MALDANT PEUCH ET BESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALDANT PEUCH ET BESSE
SOCIETE DE FAIT PEUCH Albert et BESSE Odette

Numéro de dépôt :
1708781
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque MALDANT PEUCH ET BESSE

Déposée le 15 mars 1989 par la société SOCIETE DE FAIT PEUCH Albert et BESSE Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MALDANT PEUCH ET BESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE FAIT PEUCH Albert et BESSE Odette domicilié(e) Saint-Sulpice de Faleyrens, 33330 Saint Emilion, 6, Bis, Boulevard Tacquy Copeau, 21200 Beaune (dossier no 2137934) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 927 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Albert PEUCH domicilié(e) (dossier no 2137934) - France.

La marque MALDANT PEUCH ET BESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALDANT PEUCH ET BESSE est expirée depuis le 15 mars 2009.


SOCIETE DE FAIT PEUCH Albert et BESSE Odette - Saint-Sulpice de Faleyrens, 33330 Saint Emilion, 6, Bis, Boulevard Tacquy Copeau, 21200 Beaune (dossier no 2137934) - France - SIREN 777927534


Albert PEUCH - (dossier no 2137934) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1999 n°2137934 - Publication au BOPI 1999-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins et Spiritueux