Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oc NATURA
SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES

Numéro de dépôt :
3263366
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
oc NATURA de SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES

Présentation de la marque oc NATURA

Déposée le 11 décembre 2003 par la société SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oc NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES domicilié(e) CHATEAU LA REZE,11700 AZILLE - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 497 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEF ANDRIEU FRERES domicilié(e) CHATEAU LA REZE,11700 AZILLE - 11700 - France.

La marque oc NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oc NATURA est expirée depuis le 11 décembre 2013.

SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DES NONNES


SOCIETE DE FAIT ANDRIEU FRERES - CHATEAU LA REZE,11700 AZILLE - 11700 - France - SIREN 381497908


STEF ANDRIEU FRERES - CHATEAU LA REZE,11700 AZILLE - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin de pays d'oc. – rouge. – rose. – blanc.