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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de FAÇonnage de Normandie
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TERRASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASOL
Société de FAÇonnage de Normandie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1605800
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque TERRASOL

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société de FAÇonnage de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « TERRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de FAÇonnage de Normandie domicilié(e) 13, rue des Rainettes, 61150 RANES - France.

La marque TERRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASOL est expirée depuis le 20 juillet 2000.

Société de FAÇonnage de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE , BML


Société de FAÇonnage de Normandie, société anonyme - 13, rue des Rainettes, 61150 RANES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.