Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRASED
SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95552952
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque SPIRASED

Déposée le 9 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRASED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 rue des Rainettes, 61150 RANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de FAconnage de Normandie Société anonyme - France.

La marque SPIRASED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRASED est expirée depuis le 9 janvier 2005.

SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE (Société anonyme) - 13 rue des Rainettes, 61150 RANES - France


Société de FAconnage de Normandie Société anonyme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.