Société de Façonnage de Normandie, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92447194
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
17/12/2012
Présentation de la marque SEROLYSE
Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN),
la marque française « SEROLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2230193) - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2230193) - 61150 - France.
La marque SEROLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Façonnage de Normandie, Société Anonyme - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2230193) - 61150 - France - SIREN 320673593
Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2230193) - 61150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 4 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161730 - Publication au BOPI 1993-08-04
Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2002 n°2230193 - Publication au BOPI 2002-11-04
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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