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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie
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SAPCAPHOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPCAPHOS
Société de Façonnage de Normandie société anonyme

Numéro de dépôt :
94540020
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014

Présentation de la marque SAPCAPHOS

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPCAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 rue des rainettes,61150 RANES (dossier no 2270971) - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme domicilié(e) 13, rue des rainettes,61150 RANES (dossier no 2270971) - 61150 - France.

La marque SAPCAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPCAPHOS est expirée depuis le 11 octobre 2014.

Société de Façonnage de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


Société de Façonnage de Normandie société anonyme - 13 rue des rainettes,61150 RANES (dossier no 2270971) - 61150 - France - SIREN 320673593


Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - 13, rue des rainettes,61150 RANES (dossier no 2270971) - 61150 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270971 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.