PHYTOSANA
Présentation de la marque PHYTOSANA
Déposée le 28 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSANA est expirée depuis le 28 décembre 2011.
SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Inscription le 21 mai 2002 - retrait partiel n°346288 - Publication au BOPI 2002-05-21
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07