Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN),
la marque française « CRAYORNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 RUE DES RAINETTES, 61150 RANES (dossier no 2208380) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme domicilié(e) (dossier no 2208380) - France.
La marque CRAYORNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - 13 RUE DES RAINETTES, 61150 RANES (dossier no 2208380) - France - SIREN 320673593
Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - (dossier no 2208380) - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208380 - Publication au BOPI 2001-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Appareils chirurgicaux vétérinaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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