Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celluligne
Societe de Façonnage de Normandie, sas

Numéro de dépôt :
3783617
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
Celluligne de Societe de Façonnage de Normandie

Présentation de la marque Celluligne

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe de Façonnage de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Celluligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 des Rainettes - 61150 - Rânes - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 des Rainettes - 61150 - Rânes - France.

La marque Celluligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celluligne est expirée depuis le 19 novembre 2020.

Societe de Façonnage de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


Societe de Façonnage de Normandie, sas - 13 des Rainettes - 61150 - Rânes - France - SIREN 320673593


Societe de Façonnage de Normandie - 13 des Rainettes - 61150 - Rânes - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.