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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE
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CALCIGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCIGEL
SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3169622
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
CALCIGEL de SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE

Présentation de la marque CALCIGEL

Déposée le 12 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France.

La marque CALCIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIGEL est expirée depuis le 12 juin 2012.

SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME - 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France - SIREN 320673593


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE - 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370254 - Publication au BOPI 2003-05-05

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370255 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide