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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie
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BML
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BML
Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543449
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014

Présentation de la marque BML

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2273594) - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2273594) - 61150 - France.

La marque BML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BML est expirée depuis le 3 novembre 2014.

Société de Façonnage de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2273594) - 61150 - France - SIREN 320673593


Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES (dossier no 2273594) - 61150 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273594 - Publication au BOPI 2004-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.