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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE
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BLOC'ENSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOC'ENSAC
SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3140402
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
BLOC\'ENSAC de SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE

Présentation de la marque BLOC'ENSAC

Déposée le 28 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLOC'ENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 rue des Rainettes, 61150 RANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE - France.

La marque BLOC'ENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOC'ENSAC est expirée depuis le 28 décembre 2011.

SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE Société Anonyme - 13 rue des Rainettes, 61150 RANES - France - SIREN 320673593


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.