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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE
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ACETOVIT HP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACETOVIT HP
SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3228267
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
ACETOVIT HP de SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE

Présentation de la marque ACETOVIT HP

Déposée le 20 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACETOVIT HP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE domicilié(e) 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France.

La marque ACETOVIT HP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETOVIT HP est expirée depuis le 20 mai 2013.

SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYSE , CRAYORNEUR , TERRASOL , SEROBLOC , SFAN LABORATOIRE , SFAN LABORATOIRE , SEROLYSE , ALMOCID , ATVO , VITAMINOSE


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME - 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France - SIREN 320673593


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE - 13 RUE DES RAINETTES,61150 RANES - 61150 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Produit pharmaceutique, vétérinaire, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux vivants. Produits hygiéniques pour la médecine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.