Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Façonnage de Normandie (SFAN
/
LITOZYME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITOZYME
Société de Façonnage de Normandie (SFAN) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96626883
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016

Présentation de la marque LITOZYME

Déposée le 22 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Façonnage de Normandie (SFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOZYME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Façonnage de Normandie (SFAN domicilié(e) 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2307976) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2307976) - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOZYME est expirée depuis le 22 mai 2016.

Société de Façonnage de Normandie (SFAN a également déposé les autres marques suivantes : CERTIDOR , SANIDIARRYL


Société de Façonnage de Normandie (SFAN) Société par Actions Simplifiée - 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2307976) - 59500 - France - SIREN 320673593


Société de Façonnage de Normandie - 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI (dossier no 2307976) - 59500 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307976 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.