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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie (SFAN
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CERTIDOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIDOR
Société de Façonnage de Normandie (SFAN) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3287593
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
CERTIDOR de Société de Façonnage de Normandie (SFAN

Présentation de la marque CERTIDOR

Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie (SFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Façonnage de Normandie (SFAN domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES - 61150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie (SFAN) domicilié(e) 13, Rue des Rainettes,61150 RANES - 61150 - France.

La marque CERTIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIDOR est expirée depuis le 16 avril 2014.

Société de Façonnage de Normandie (SFAN a également déposé les autres marques suivantes : SANIDIARRYL , LITOZYME


Société de Façonnage de Normandie (SFAN) Société Anonyme - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES - 61150 - France - SIREN 320673593


Société de Façonnage de Normandie (SFAN) - 13, Rue des Rainettes,61150 RANES - 61150 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421818 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substance diététique à usage médical, désinfectants. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.