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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION MATY SFM
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SATURN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATURN
SOCIETE DE FABRICATION MATY SFM S.A.

Numéro de dépôt :
97671258
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2017

Présentation de la marque SATURN

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION MATY SFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATURN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION MATY SFM domicilié(e) 2 rue Gay Lussac,25000 BESANCON (dossier no 2333699) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 175 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2333699) - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURN est expirée depuis le 27 mars 2017.


SOCIETE DE FABRICATION MATY SFM S.A. - 2 rue Gay Lussac,25000 BESANCON (dossier no 2333699) - 25000 - France - SIREN 314175530


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2333699) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333699 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

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