SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1682011
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
Présentation de la marque SQUALE
Déposée le 19 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES domicilié(e) Parc d'Activité Pesage - 53480 - VAIGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 895 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES, Société à responsabilité limitée - Parc d'Activité Pesage - 53480 - VAIGES - France - SIREN 322895095
CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182573 - Publication au BOPI 2000-09-22
Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190718 - Publication au BOPI 1995-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391414 - Publication au BOPI 2004-04-26
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2010 n°2457261 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques y compris la T.S.F., photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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