SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1519571
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2009
Présentation de la marque MELGAD
Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITS INDUSTRIELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MELGAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITS INDUSTRIELS domicilié(e) ZI Portes du Nord, 62820 LIBERCOURT (dossier no 2139031) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2139031) - France.
La marque MELGAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FABRICATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (Société Anonyme) - ZI Portes du Nord, 62820 LIBERCOURT (dossier no 2139031) - France
Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2139031) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2139031 - Publication au BOPI 1999-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 22 avril 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°276121 - Publication au BOPI 1999-04-22
Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188496 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 10 février 1992 - Transmission de propriété n°60009 - Publication au BOPI 1992-02-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserves les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants (préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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