SUCRANEIGE
Présentation de la marque SUCRANEIGE
Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRANEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUCRANEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRANEIGE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598776 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05