SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3288107
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
Présentation de la marque Maître Savourin
Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Maître Savourin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Maître Savourin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE Société Anonyme - 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552004236
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits et de légumes, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves de fruits, purées de fruits, fruits confits, fruits secs, fruits au sirop, compotes, nappages ; gélatine à usage alimentaire ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; lait et produits laitiers ; marmelades ; fruits conservés, séchés et cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; biscuiteries ; produits de cacao ; crème anglaise ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; flans (pâtisserie) ; fondants (confiserie) ; décorations comestibles pour gâteaux ; poudres et préparations pour faire des pâtisseries ; pâtes et poudres pour gâteaux ; gélatine, gélifiants, produits de nappage, de glaçage, de fourrage pour la pâtisserie ; glaces alimentaires, glaces comestibles ; chocolat, crème de marrons, pâte d'amandes, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sauces (à l'exception de sauces à salade) ; épices ; gâteaux ; pâtes de fruits ; sauces gélifiées pour pâtisserie et biscuiterie ; sucreries ; sucres et fondants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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