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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES
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JEAN CHAUVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CHAUVEAU
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94541464
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque JEAN CHAUVEAU

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN CHAUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES domicilié(e) Zone Artisanale, 53480 VAIGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 895 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque JEAN CHAUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHAUVEAU est expirée depuis le 21 octobre 2004.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AIR , BEMESTAR , LA LIGNE "H" , LES VERGERS DE TWENTY , CLAN , PRESTIGE ET COLLECTIONS DE DIPARCO , UNIVERSALYS , (Marque figurative) , LIBRAGEL , PLUME LINER


SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE MATERIELS NAUTIQUES (Société Anonyme) - Zone Artisanale, 53480 VAIGES - France - SIREN 322895095


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Véhicules, appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau et notamment canoës, kayaks, embarcations pneumatiques rigides et/ou démontables, pièces détachées pour la maintenance des embarcations précitées à l'exception des moteurs autres que pour véhicules terrestres, pièces de moteurs, appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation, contrôleurs de vitesse et enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage, serrures, tapis, bâches et courroies de moteurs.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, en particulier vêtements adaptés à la pratique des sports nautiques (à l'exception des combinaisons de plongée). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements et des tapis) notamment tous articles et appareils pour l'initiation à/et la pratique des sports nautiques; décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].