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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE
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FLANACHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLANACHO
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3219431
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013
FLANACHO de SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE

Présentation de la marque FLANACHO

Déposée le 8 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLANACHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FLANACHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLANACHO est expirée depuis le 8 avril 2013.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AIR , BEMESTAR , LA LIGNE "H" , LES VERGERS DE TWENTY , CLAN , PRESTIGE ET COLLECTIONS DE DIPARCO , UNIVERSALYS , (Marque figurative) , LIBRAGEL , PLUME LINER


SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE (Société Anonyme) - 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Pâtisserie et confiseries ; café, cacao ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; biscuiteries ; produits de cacao ; crème anglaise ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; flans (pâtisserie) ; fondants (confiserie) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes et poudres pour gâteaux ; produits de nappage, de glaçage, de fourrage pour la pâtisserie.