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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE
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DORALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORALIS
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3266814
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
DORALIS de SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE

Présentation de la marque DORALIS

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DORALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORALIS est expirée depuis le 9 janvier 2014.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AIR , BEMESTAR , LA LIGNE "H" , LES VERGERS DE TWENTY , CLAN , PRESTIGE ET COLLECTIONS DE DIPARCO , UNIVERSALYS , (Marque figurative) , LIBRAGEL , PLUME LINER


SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE, Société Anonyme - 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Décorations comestibles pour gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux, à savoir liquide de dorure pour la pâtisserie ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; gâteaux ; glucose et amidon à usage alimentaire ; sucre ; pâtisserie, poudre pour gâteaux, sucre candi à usage alimentaire ; produits de nappage et de glaçage pour la pâtisserie ; préparations aromatiques à usage alimentaire.