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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE
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AFROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFROY
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1359662
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque AFROY

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFROY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2315318) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2315318) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFROY est expirée depuis le 19 juin 2016.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AIR , BEMESTAR , LA LIGNE "H" , LES VERGERS DE TWENTY , CLAN , PRESTIGE ET COLLECTIONS DE DIPARCO , UNIVERSALYS , (Marque figurative) , LIBRAGEL , PLUME LINER


SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE S.A. - 46, rue Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2315318) - 94150 - France - SIREN 552004236


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2315318) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315318 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation n°2067462 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination n°438586 - Publication au BOPI 2006-08-07

Pâtisserie , confiserie, garnitures pour pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse.