Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE
/
PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION
Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE

Numéro de dépôt :
3432054
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION de Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE

Présentation de la marque PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION

Déposée le 31 mai 2006 par la société Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION »

Le déposant est la société Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE domicilié(e) 46 rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION est expirée depuis le 31 mai 2016.

Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L EAU FRAICHE DE BIEN ETRE , EAU FRAICHE DE BIEN ETRE PLEINE SENTEUR , SPEED RESCUE , TRANSPARENCE , CYCLADE , LA VIE AU SOLEIL , URALT LAVENDEL LOHSE , L'EAU PAR EXCELLENCE , LE BAVAROISIER , CENDRINE


Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires PATISFRANCE - 46 rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 13 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669925 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits et de légumes, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves de fruits, purées de fruits, fruits confits, fruits secs, fruits au sirop, compotes, nappages ; gélatine à usage alimentaire ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; lait et produits laitiers ; marmelades ; fruits conservés, séchés et cuits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; biscuiteries ; produits de cacao ; crème anglaise ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; flans (pâtisserie) ; fondants (confiserie) ; décorations comestibles pour gâteaux ; poudres et préparations pour faire des pâtisseries ; pâtes et poudres pour gâteaux ; gélatine ; gélifiants ; produits de nappage, de glaçage, de fourrage pour la pâtisserie ; glaces alimentaires, glaces comestibles ; chocolat, crème de marrons, pâte d'amandes, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sauces (à l'exception de sauces à salade) ; épices ; gâteaux ; pâtes de fruits ; sauces gélifiées pour pâtisserie et biscuiterie ; sucrerie ; sucres et fondants.