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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance à conseil d'administration
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CHOCOFLEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOFLEUR
Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1391949
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque CHOCOFLEUR

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOFLEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance à conseil d'administration domicilié(e) 46 rue de Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2332913) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) 152, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2332913) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOFLEUR est expirée depuis le 30 janvier 2017.

Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : L EAU FRAICHE DE BIEN ETRE , EAU FRAICHE DE BIEN ETRE PLEINE SENTEUR , SPEED RESCUE , TRANSPARENCE , PATISFRANCE SOURCE DE SEDUCTION , CYCLADE , LA VIE AU SOLEIL , URALT LAVENDEL LOHSE , L'EAU PAR EXCELLENCE , LE BAVAROISIER


Société de Fabrication et de Distribution de Produits Alimentaires Patisfrance SA à conseil d'administration - 46 rue de Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2332913) - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK - 152, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2332913) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332913 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation n°2081672 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465957 - Publication au BOPI 2007-12-20

Cacao, chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie et de pâtisserie.