Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEABAY
SOCIETE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION TEXTILE - SOFADITEX société anonyme

Numéro de dépôt :
99771162
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque SEABAY

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION TEXTILE - SOFADITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEABAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION TEXTILE - SOFADITEX domicilié(e) 38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 241 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque SEABAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEABAY est expirée depuis le 21 janvier 2009.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION TEXTILE - SOFADITEX a également déposé les autres marques suivantes : ALPSTYL , O.W.


SOCIETE DE FABRICATION ET DE DIFFUSION TEXTILE - SOFADITEX société anonyme - 38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - France - SIREN 301241378


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; bonneterie ; peignoirs, slips, caleçons, bermudas, combinaisons (vêtements), sweat-shirts, tee-shirts ; vêtements de sport (autres que de plongée), habillement pour cyclistes, culottes pour cyclistes, maillots de bain, costumes de bain, caleçons de bain, vêtements de surf, shorts de surf, caleçons de surf, costumes de plage, chaussures de plage, sandales, souliers de sport.