Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHAUMAX
Société de Fabrication et de Commercialisation SOFACO S.A

Numéro de dépôt :
95577712
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque REHAUMAX

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Société de Fabrication et de Commercialisation SOFACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REHAUMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Fabrication et de Commercialisation SOFACO domicilié(e) 25, rue Louis-Chatin Z.I. Soie d'Izieux, 42400 SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 503 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque REHAUMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHAUMAX est expirée depuis le 21 juin 2005.


Société de Fabrication et de Commercialisation SOFACO S.A - 25, rue Louis-Chatin Z.I. Soie d'Izieux, 42400 SAINT-CHAMOND - France - SIREN 329503544


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Tôles profilées, profilés métalliques, profilés de carrosserie, plateaux à ridelles, ridelles, panneaux métalliques, éléments de tôlerie pour matériels ferroviaires, conteneurs, câles métalliques pour plancher de porte-voiture, panneaux pour la construction métallique, toitures métalliques pour véhicules.Vantaux métalliques pour carrosserie industrielle.Portes métalliques en carrosserie industrielle.Carrosseries, véhicules: camions, fourgons tôlés, bétaillères, bennes, remorques, wagons, éléments de carrosserie industrielle, bâchages de carrosserie pour véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.