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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL RICHARD BRETON
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ROTACEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTACEP
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL RICHARD BRETON (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1623042
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2009

Présentation de la marque ROTACEP

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL RICHARD BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTACEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL RICHARD BRETON domicilié(e) THIEFFRAIN, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE (dossier no 2135946) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 329 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2135946) - France.

La marque ROTACEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTACEP est expirée depuis le 30 janvier 2009.


SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL RICHARD BRETON (Société à responsabilité limitée) - THIEFFRAIN, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE (dossier no 2135946) - France - SIREN 341329860


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2135946) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2135946 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Machines et instruments pour l'agriculture et la viticulture et notamment cultivateurs rotatifs pour toutes cultures en lignes, travaux de décompactage, d'affinage, de buttage et débuttage, de nivellement, d'égalisation entre rangs, d'enfouissage de sarments broyés et apports d'engrais divers et désherbage