ORFIL
Présentation de la marque ORFIL
Déposée le 3 décembre 1992 par SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFIL est expirée depuis le 3 décembre 2012.
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 10 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366652 - Publication au BOPI 2003-03-10
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231857 - Publication au BOPI 2002-11-28
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03