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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication de Cuisines Incorporées -SFCIau capital de 50.000 francs
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du VERNOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

du VERNOY
Société de Fabrication de Cuisines Incorporées -SFCI S.A.R.L au capital de 50.000 francs, Siège social:

Numéro de dépôt :
1404826
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
14/04/1997

Présentation de la marque du VERNOY

Déposée le 14 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication de Cuisines Incorporées -SFCIau capital de 50.000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « du VERNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication de Cuisines Incorporées -SFCIau capital de 50.000 francs domicilié(e) BELLEGARDE.EN.FOREZ (Loire) Route de Saint-Galmier. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MOULIN. - France.

La marque du VERNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20 21


Société de Fabrication de Cuisines Incorporées -SFCI S.A.R.L au capital de 50.000 francs, Siège social: - BELLEGARDE.EN.FOREZ (Loire) Route de Saint-Galmier. - France


Monsieur Michel MOULIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44712 - Publication au BOPI 1987-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.