Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFABEL
Numéro de dépôt :
1038737
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib Chalon S/S/
Présentation de la marque SOFABEL
Déposée le 30 décembre 1977 par SOCIETE DE FABRICATION DE BIBLIOTHEQUES PAR ELEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalon S/S/), la marque française « SOFABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOFABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOFABEL est expirée depuis le 30 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034