SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE - S.F.I.M., (S.A.)
Numéro de dépôt :
1588029
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2010
Présentation de la marque SFIM
Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE - S.F.I.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE - S.F.I.M domicilié(e) 13, avenue Ramolfo Garnier, 91300 MASSY (dossier no 2169936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 201 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2169936) - France.
La marque SFIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE - S.F.I.M., (S.A.) - 13, avenue Ramolfo Garnier, 91300 MASSY (dossier no 2169936) - France - SIREN 957201148
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2169936) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169936 - Publication au BOPI 2000-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432265 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432264 - Publication au BOPI 2006-04-18
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de mesure, instruments de mesure pour essais en vol, instruments de pilotage et de navigation, instruments de télémesure, enregistreurs et matériels de télécommande, inhalateurs d'oxygène.Radars, appareils et instruments pour le contrôle et le comptage d'objets mobiles sur des pistes, pour la mesure de vitesse, le réglage de la circulation de corps en mouvement, le réglage de feux de signalisation;antennes d'émission et de réception, relais, postes de commande;appareils et instruments d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introducation d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils et instruments pour le contrôle et la régulation des circulations routières, ferroviaires, fluviales et portuaires, la mesure et la régulation industrielles, ainsi que les parties constitutives de tous ces appareils
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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