Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUOIAH
SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1666736
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999

Présentation de la marque SEQUOIAH

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUOIAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M domicilié(e) 13, avenue Marcel Ramolfo-Garnier, 91301 MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SEQUOIAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIAH est expirée depuis le 8 novembre 1999.

SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M a également déposé les autres marques suivantes : SCHAEVITZ , EUROPEAN GUIDANCE AND CONTROL , OSLOH , VIRGILE , HERLIS , CATAR , SIRIUS , OSIRIS , CALIFE , SESAME


SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M. (S.A.) - 13, avenue Marcel Ramolfo-Garnier, 91301 MASSY - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Viseurs gyrostabilisés destinés aux véhicules terrestres ou aux aéronefs