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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M
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OSHAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSHAT
SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1438452
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque OSHAT

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M domicilié(e) 13 Avenue Marcel Ramolfo Garnier 91344 MASSY CEDEX (dossier no 2102087) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 961 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2102087) - France.

La marque OSHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSHAT est expirée depuis le 3 décembre 2007.

SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M a également déposé les autres marques suivantes : SCHAEVITZ , EUROPEAN GUIDANCE AND CONTROL , OSLOH , VIRGILE , HERLIS , CATAR , SIRIUS , OSIRIS , CALIFE , SESAME


SOCIETE DE FABRICATION D'INSTRUMENTS DE MESURE S.F.I.M. (S.A.) - 13 Avenue Marcel Ramolfo Garnier 91344 MASSY CEDEX (dossier no 2102087) - France - SIREN 334961224


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2102087) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1997 n°2102087 - Publication au BOPI 1997-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432265 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432264 - Publication au BOPI 2006-04-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, d'optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle. Appareil de visée et d'observation pour véhicules et aéronefs à voilure fixe ou tournante.