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Marques déposées par Société de Fabrication d'Instruments de Mesure S.F.I.M
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CATAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATAR
Société de Fabrication d'Instruments de Mesure S.F.I.M.

Numéro de dépôt :
960742
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATAR

Déposée le 2 juillet 1976 par Société de Fabrication d'Instruments de Mesure S.F.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Fabrication d'Instruments de Mesure S.F.I.M. domicilié(e) (soc. an.), 13, avenue Marcel-Ramolfo-Garnier, Massy (Essonne). - France.

La marque CATAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CATAR est expirée depuis le 2 juillet 1986.


Société de Fabrication d'Instruments de Mesure S.F.I.M. - (soc. an.), 13, avenue Marcel-Ramolfo-Garnier, Massy (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Appareils et instruments, leurs parties et pièces détachées pour le comptage d'objets mobiles sur des pistes de transport, pour la mesure des caractéristiques du mouvement d'une cible, notamment pour la mesure de la vitesse, pour le comptage, le réglage de la circulation de corps en mouvement, notamment de véhicules routiers, de véhicules ferroviaires;appareils et instruments, leurs parties et pièces détachées pour le réglage de feux de signalisation, notamment en fonction de la circulation sur une voie, sur des voies croisées, selon une direction de déplacement, selon les deux directions opposées de déplacement;appareils et instruments à ondes électromagnétiques pour contrôler la circulation de corps en mouvement, notamment appareillage radar, émetteur et récepteur d'ondes électromagnétiques, carter d'appareil, antenne d'émission et antenne de réception, mécanisme de comptage et d'actionnement de la signalisation, relais, monture des appareils sur des feux de signalisation émetteur réflecteur radar à effet dopler, postes de commande, postes de centralisation pour le réglage et le contrôle de la circulation de corps en mouvement sur une voie, sur plusieurs voies parallèles, sur plusieurs voies croisées, leurs parties et pièces détachées.