SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3404793
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2026
Présentation de la marque UNIBAIN
Déposée le 20 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS domicilié(e) Repassac - 32700 - LECTOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 629 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque UNIBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIBAIN arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS a également déposé les autres marques suivantes : M MODULIA , MODULIA
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS, Société à responsabilité limitée - Repassac - 32700 - LECTOURE - France - SIREN 441629060
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612334 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; robinetterie (à l'exception des robinets parties de machines ou de moteurs et des robinets de tonneaux). Meubles et éléments de meubles et notamment meubles et éléments de salles de bain, plans de toilette ; glaces (miroirs) et notamment glaces et miroirs de toilette, cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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